Textes de droit congolais

Arrêté n°15677 du 7 décembre 2011 autorisant le remboursement des frais de transport du personnel au profit de M.OKO Raymond Irche étudiant congolais boursier en France (Non publié au JO)

Arrêté n°15520 du 6 décembre 2011 plaçant M.AMBENDZE Gustave, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en position de disponibilité (Non publié au JO)

Arrêté n°15521 du 6 décembre 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et finanicers SAf (administration générale), en tête: M.ESSIE AMPARI ETOSSY (Non publié au JO)

Arrêté n°15522 du 6 décembre 2011 portant intégration et nomination de certainse candidates dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.NDONDA MOUNTSOLa Mimiche Gaël (Non publié au JO)

Arrêté n°15523 du 6 décembre 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres des chauffeurs (cxadres des personnels de service), en tête : M.NGONDZA Roland Ghislain (Non publié au JO)

Arrêté n°15524 du 6 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mme.MPIO née MBOMOYI Adrienne, secrétaire de l'éducation nationale des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15525 du 6 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 et versement de certains instituteurs des lycées des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : M.IMBEKOUI Auguste (Non publié au JO)

Arrêté n°15526 du 6 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains professeurs techniques adjoints des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) en tête : M.DENGUE ZAcharie (Non publié au JO)

Arrêté n°15527 du 6 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mme.IBATA née BALAYA Célestine, professeur technique adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15528 du 6 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Mme.MILANDOU née BOUESSO Marguerite, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15529 du 6 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MBADZI Christian, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15530 du 6 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de mo,sieur MBALOULA Simplice Nidhair, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15531 du 6 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de certains institueurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête: M.MOUANGA Godefroy Saturnin (Non publié au JO)

Arrêté n°15532 du 6 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.KANTSIRA Henri, contrôleur principal du travail des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administrtais et financiers SAf (administration du travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°15533 du 6 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.NOUNGUINI Jean, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15534 du 6 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MAMPOUYA Raymond Gilbert, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15535 du 6 décembre 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2007 de M.MBITSI Paul, ingénieur du génie rural des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°15536 du 6 décembre 2011 portant promotion à deux ans au t itre des années 2004 et 2006 de M.NGANGA PAscal, ingénieur des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°15537 du 6 décembre 2011 portant promotion à deux ans au t itre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et versement de Mme.GOMANITOU née MOUKETO Denise, monitrice sociale (option: auxilliaire sociale) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°15538 du 6 décembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BADIAKOUAHOU Auguste, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)