Textes de droit congolais

Arrêté n°15619 du 7 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.MBEMBA Victor, inspecteur adoint des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°15620 du 7 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MOUANDA Aloïse, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15621 du 7 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.OTTO Xavier, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15622 du 7 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MAKOSSO Pascal, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15623 du 7 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.AMEA Paul, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2des services techniques(travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15624 du 7 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MOUZITA Narcisse, assistant sanitaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15625 du 7 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.MOUNGUY Pyns benjas, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°15626 du 7 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.MANGA Clotilde Simone, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15627 du 7 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.NTSOULITO LELA Laeticia, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15628 du 7 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.ONDON EKO Guylène, conductrice d'agriculture des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°15629 du 7 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.NDZOUROUMBI Anna, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°15630 du 7 décembre 2011 retirant les dispositions de l'arrêté n°6903 du 27 août 2009, portant intégration et nomination de certains auxiliaires des douanes dans les cadres de la catégorie III, échelle 3 du personnel de service, en ce qui concerne M.BABINGUI Ghislain Guillaume (Non publié au JO)

Arrêté n°15631 du 7 décembre 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°593 du 24 janvier 2006, portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en ce qui concerne M.AMBOMBY Roch Cherel (Non publié au JO)

Arrêté n°15632 du 7 décembre 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°4425 du 9 août 2002, relatif à la prise en charge par la fonction publique des ex-décisionnaires du ministère de l'économie, des finances et du budget (Non publié au JO)

Arrêté n°15633 du 7 décembre 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°3999 du 28 mai 2010, portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004 et versement de Mme.KIBAMBA née MAVINGUILA Céline, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux... (Non publié au JO)

Arrêté n°15634 du 7 décembre 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°7 du 5 janvier 2009, portant révision de la situation administrative de Melle.BILONGO Alphonsine Blanche, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15635 du 7 décembre 2011 rectifiant l'arrêté n°3108 du 10 juillet 2008, portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.MOUSSOYI MPOUMBA née MAYINDOU Céline, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15636 du 7 décembre 2011 portant révision de la situation administrative de M.ANKOMOUOLE Pascal, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15637 du 7 décembre 2011 portant révision de la situation administrative de M.MBOUMBA Jean Bernard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15638 du 7 décembre 2011 portant révision de la situation administrative de M.KOUARATA Guy Noël, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)