Textes de droit congolais

Arrêté n°15793 du 9 décembre 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.GOMA-GABOU Justin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15794 du 9 décembre 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2000 et promotion sur liste d'aptitude de M.NIELELET Célestin Pierre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15795 du 9 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 1997 et bonification d'échelon de M.KANZA Jean Bernard, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15796 du 9 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.NGANGO Pierre, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15797 du 9 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Melle.EBADEP-MONDJONG Virginie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15798 du 9 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête: Melle.LOEMBE Alice (Non publié au JO)

Arrêté n°15799 du 9 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête: M.BAKALA Alfred Michel (Non publié au JO)

Arrêté n°15800 du 9 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009de Mme.NZAKE née NTSOU Marie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15801 du 9 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête: Mme.EMENDY née LOMBOTO Yvette Christine (Non publié au JO)

Arrêté n°15802 du 9 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certaines institutrices adjointes des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête: Melle.KIFOUA-NKEMBI Agnès Gisèle (Non publié au JO)

Arrêté n°15803 du 9 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de Melle.NSALOU Pauline, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15804 du 9 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2007 de M.SAMBOU Abel Stanislas, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15805 du 9 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.GABI Emery, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°15806 du 9 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.OBAMBI-ALLA Pascal, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°15807 du 9 décembre 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.AMBENDE OKIELL, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15808 du 9 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.BAKAKILA Félicien, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15809 du 9 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.OBAMBO née GASSONGO Gabrielle, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15810 du 9 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.LOUBOTA Misère Emmanuel Rodrigue, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°15811 du 9 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.MALONGA René, assistant social principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°15812 du 9 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.BALOU Jacqueline, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)