Textes de droit congolais

Arrêté n°15 du 5 janvier 2012 portant révision de la situation administrative de M.NGAMBOU Jean, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16 du 5 janvier 2012 portant révision de la situation administrative de M.MBANGOU Jean Bernard, administrateur des cadres de la catégorie I, échele 1 des services admiinstratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17 du 5 janvier 2012 portant révision de la situation administrative de M.KIFILA Jules, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18 du 5 janvier 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.BOUKAZOLELE Eugénie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19 du 5 janvier 2012 portant révision de la situation administrative de M.MOKWA Paul, instituteur des cadres de la catégorie II, éhcelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20 du 5 janvier 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.SAYA NGAMBA Gisèle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (ensseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°21 du 5 janvier 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.EKONDZA Chantal Aimée, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°22 du 5 janvier 2012 portant révision de la situation administrative de Mme.EBEKE née ONDZE MArie Yolande, agent technique de santé des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°23 du 5 janvier 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.MAHOUNGOU Judith Arlette, monitrice sociale des cadres de la catégorie 2 des services sociuax (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°24 du 5 janvier 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.MILANDOU Denise, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°25 du 5 janvier 2012 portant révision de la situaton administrative de M.ABANDZA FRançois, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échélle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°26 du 5 janvier 2012 portna trévision dela situation administrative de M.nGOMA ILONDOT Ursin, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°27 du 5 janvier 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.BOPENDZABIKI Viviane, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et finanicers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°28 du 5 janvier 2012 portant révision de la situation administrative de Mme.MABIALA née TCHIBINDA Agnés Ambroisine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAf (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°29 du 5 janvier 2012 portant révision de la situation administrative de M.POGNABEKA Fulbert, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°30 du 5 janvier 2012 portant révision del a situation administrative de M.NGANDZIAMI-NKOUKA Euloge Simplice, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°31 du 5 janvier 2012 portant révision de la situation administrative de M.EPOU JUstin Ludovic, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAf (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°32 du 5 janvier 2012 portan trévision de la situation administrative de Melle.MBOUSSA Léa Béatrice, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°33 du 5 janvier 2012 rectifiant l'arrêté n°1859 du 18 mars 2010, portant révision de la situation administrative de M.MASSAMBA Hilaire, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°34 du 5 janvier 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°3727 du 29 mai 2009, portant révision de la situation administrative de M.NSANA Jean René, maître d'éducation physique e tsportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)