Textes de droit congolais

Arrêté n°237 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : mosnieur MBOUKOUYA Boniface (Non publié au JO)

Arrêté n°238 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : Melle.NDONGOUAWANDO Marcelline (Non publié au JO)

Arrêté n°239 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Melle.BENDO Germaine, assistante sociale principale des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°240 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Melle.NSIMBA NGOYI Yolande, assistante sociale des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services scoiaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°241 du 10 janvier 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté aau titre de l'année 2009 de M.ATONGUIA Georges Stèves, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°242 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.TITI-Levis Clault Aymar, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1, des services administratifs et fiannciers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°243 du 10 janvier 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°2560 du 13 avril 2010, portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.ONDON NGUENKOU Norbert Cyprin, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°244 du 10 janvier 2012 portant affectation de M.NGANTSO Arnaud, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°245 du 10 janvier 2012 portant affectation de M.MIERE Ange Desvalleys, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°246 du 10 janvier 2012 portant affectation de Melle.NGAWA Edith Ambroisine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°247 du 10 janvier 2012 portant affectation de mosnieur NGONGA Appolinaire, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°248 du 10 janvier 2012 portant affectation de M.NGOULOU André, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°249 du 10 janvier 2012 portant affectation de M.TSATOU Clèment, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°250 du 10 janvier 2012 autorisant certains fonctionnaires, à suivre un stage de formation à l'école nationale d'administration et de magistrature (ENAM) de Brazzaville, en tête : Melle.BOUANGA MArie Virginie (Non publié au JO)

Arrêté n°251 du 10 janvier 2012 autorisant M.NGABANDOUKOU Saturnin Appolinaire, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services adinistratifs et financiers SAF (administration générale) à suivre un stage de formation, à l'école nationale moyenne d'administration (ENMA) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°252 du 10 janvier 2012 autorisant M.ATTIPO Antoine, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), à suivre un stage de formation, à l'école nationale supérieure (ENS) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°253 du 10 janvier 2012 accordant une indemnité représentative de congé payé à Melle.NGOUOMO Colette, moniteur agricole contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°254 du 10 janvier 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) en tête : M.BILONGUI NAKOUZEBI Christy Carel (Non publié au JO)

Arrêté n°255 du 10 janvier 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) en tête : M.BABOSSEBO NGAPOULA Chanick (Non publié au JO)

Arrêté n°256 du 10 janvier 2012 portant intégation et nomination de M.LEBELA Charel dans les cadres particuliers des chauffeurs (personnels de service) (Non publié au JO)