Textes de droit congolais

Arrêté n°216 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.IFEKE Michel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°217 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) : en tête : Mme.KIYINDOU-NZO née NTOMBO Henriette (Non publié au JO)

Arrêté n°218 du 10 janvier 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de M.NGUIMBI Pierre, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°219 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de mosnieur MOPANGO Sébastien, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°220 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.OSSIALA Achille Geoffroy, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°221 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.NGOMA NGOYI Joseph, instituteur principal des cadres de la catégrie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°222 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.DILANTSI Antoine Geismar, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°223 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Melle.MAYELA Marie Simone, institutrice principales des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°224 du 10 janvier 2012 porrtant promoton à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certaines institutrices principales des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.BASSAMIO Antoinette (Non publié au JO)

Arrêté n°225 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.MBOUKOU NGOMA PHilippe Sylvain, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°226 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, versement et bonification d'échelon de M.MIENANDI NZABA MArcel, instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°228 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.MOUKIMOU NGAMINA Madeleine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°229 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête M.NDOLO Edouard (Non publié au JO)

Arrêté n°230 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) en tête : mosnieur MIHINDOU Jean Louis (Non publié au JO)

Arrêté n°231 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseigement) en tête : Mme.MBOUTOU née NZOUZI Charlotte (Non publié au JO)

Arrêté n°232 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.BAMBAMA SAYA Colette (Non publié au JO)

Arrêté n°233 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) en tête M.GAMA Alphonse (Non publié au JO)

Arrêté n°234 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.AMBALI François (Non publié au JO)

Arrêté n°235 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.MALONDI Nestor (Non publié au JO)

Arrêté n°236 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : Mme.LIKIBI née MOUKOUALA Claudine (Non publié au JO)