Textes de droit congolais

Arrêté n°178 du 9 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.KOUA Judith Doria, Vérificateur des cadres de la catgéorie Ii, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°179 du 9 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.MASSALA Jules Roger, ingénieur des cdares de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (technqiues industrielles (Non publié au JO)

Arrêté n°180 du 9 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NGOKANGATH Italion, adjoint technique des cadres de la catgéorie II, échelle 1, des services technqiues (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°181 du 9 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.BOUASSAPELE Théophile, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°183 du 9 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.GAYOULAYE DONG, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2, des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°184 du 9 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de années 2006, 2008 et 2010 de M.MONGO Sébastien Béty, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catgéorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°185 du 9 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.IBOVI François, journaliste niveai III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°186 du 9 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.BOUANGA Philibert, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°187 du 9 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de professeur technique adjoint des cadres de la catgéorie II, échelle 1 des services coiaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°188 du 9 janvier 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.NGOUE Hortense, secrétaire principale d'administration des cadres de la catgéorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAf (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°189 du 9 janvier 2012 portant affectation de Melle.ANGAMA Zaria Frida Ortiley, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie Ii, échelle 3 des services administratifs et fianciers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2018 du 8 janvier 2012 portant intégration et nomination de M.ENDZONGO KANGA Fernand Landry, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2012-11 du 7 janvier 2012 modifiant le décret n°2010-819 du 31 décembre 2010 fixant les échelonnements indiciaires des fonctionnaires et agents non titulaires de État (Non publié au JO)

Décret n°2012-12 du 7 janvier 2012 portant revalorisation du montant des allocations familiales (Non publié au JO)

Décret n°2012-8 du 6 janvier 2012 portant nomination des sous-préfets (Non publié au JO)

Décret n°2012-9 du 6 janvier 2012 portant nomination du secrétaire général du Conseil départemental du Kouilou (Non publié au JO)

Décret n°2012-10 du 6 janvier 2012 portant nomination du secrétaire général du départemental du Pool (Non publié au JO)

Arrêté n°36 du 6 janvier 2012 portant engagement de Melle.ILOKI ANDZINA Diane Sandrine en qualité de professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°37 du 6 janvier 2012 portant negagement de M.DOUNIAMA Arsène M%arius, en qualité de professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°38 du 6 janvier 2012 portant engagement de M.MATALA DE MAZZA Honoré Fortuné Alain en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)