Textes de droit congolais

Arrêté n°320 du 11 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : Melle.LOKIYEBE Julienne (Non publié au JO)

Arrêté n°321 du 11 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2004, 2006, 2008 e tversement de certains instituteurs adjoints des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.KOUKOULOU Cathérine (Non publié au JO)

Arrêté n°322 du 11 janvier 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°6339 du 18 octobre 2008, portant intégration et nomination de M.MALONGA Christian, prestataire de l'enseignement primaire et secondaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°323 du 11 janvier 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.N'KODIA Pierre Edgard, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°324 du 11 janvier 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MPOUTOU Marthe Nathalie, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services soxiaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°325 du 11 janvier 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.BILA GNEBI Angélique, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°326 du 11 janvier 2012 portant reconstitution de la situation administrative de Melle.MAYEBOLA Nicole Christiane, auxilliaire sociale contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°327 du 11 janvier 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.IBEMBE AYIROTO Marie Clautilde, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°328 du 11 janvier 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MFOUEMOSSO Angèle, instituttrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°329 du 11 janvier 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NGAMOUYI René, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°330 du 11 janvier 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.LOUNIEMO Luc, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°331 du 11 janvier 2012 portant reconstitution del a carrière administrative de Melle.NZONGO Madeleine, institutrice adjointe des cadres de la catgéorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°332 du 11 janvier 2012 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.NGAMBOU MArcel (Non publié au JO)

Arrêté n°333 du 11 janvier 2012 portant nomination des secrétaires généraux de district et de communauté urbaine (Non publié au JO)

Arrêté n°334 du 11 janvier 2012 autorisantl'évacuation sanitaire de M.BILAMPASSI Prince (Non publié au JO)

Arrêté n°190 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 M.BIANBOUNGANA Prince Antoine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseigement) (Non publié au JO)

Arrêté n°191 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008,2010, versement et bonification d'échelon de M.ATA Jean Marie, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°192 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de mosnieur NGANGA-BOUKA Emmanuel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°193 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004 2006 et 2008 de M.OKEBE Ludovic, professeur certifié des lycées des cadres de la catgéorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°194 du 10 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MOUKETO MANDILOU Gervais, professeur certifié des lycées des cadres de la catgéorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)