Textes de droit congolais

Arrêté n°441 du 13 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.MANDOUNOU MOUKENTO Cornellia Flodrine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°442 du 13 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.IKOLO Gibeline, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°443 du 13 janvier 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de M.BABELA Innecent, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°444 du 13 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.NKOUANDA Godefroy Arsène, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°445 du 13 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NGOUABI Francis, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°446 du 13 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.MAKANGOU née BAZABIDILA Sabine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°447 du 13 janvier 2012 portant promotion à deux au titre de l'année 2009 de Melle.NDZON Inès Magalie, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°448 du 13 janvier 2012 portant versement et promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 1997 de M.MBOSA André, administrateur des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°449 du 13 janvier 2012 portant promotion à deux au titre de l'année 2010 de certains attachées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête M.MBASI NKOUKA (Non publié au JO)

Arrêté n°450 du 13 janvier 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°1128 du 27 janvier 2005 portant engagement de certains candidats en ce qui concerne M.BAKANDANA Destin Simplice IIdevert (Non publié au JO)

Arrêté n°451 du 13 janvier 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°587 du 04 mars 1991, portant engagnement de certains agents contractuels dans la fonction publique, en ce qui concerne M.YOKA Guy Saturnin (Non publié au JO)

Arrêté n°452 du 13 janvier 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°2875 du 31 mars 2006, portant engagement de certains candidats en qualité de secrétaire principal d'administration contracture en ce qui concerne M.MBO Jean Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°453 du 13 janvier 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°2798 du 28 mars 2006, portant engagement de certains candidats en qualité de secrétaire d'administration contractuel, en ce qui concerne M.OKOKO BAHENGUE Rufin Cyr (Non publié au JO)

Arrêté n°454 du 13 janvier 2012 portant nomination et affectation de M.ABONCKELET Paul Nicolas, en qualité de chef de division au service pédagogique près l'Ambassade de la République du Congo en Fédération de Russie (Moscou) (Non publié au JO)

Arrêté n°455 du 13 janvier 2012 déclarant d'utilité publique, l'acquisition foncière et les travaux de la municipalisation accélérée à Tsimba, dans le district de Moutaba, département du Niari (Non publié au JO)

Arrêté n°456 du 13 janvier 2012 déclarant d'utilité publique, l'acquisition foncière et les travaux d'agrandissement du stade Marien NGOUABI d'Owando, département de la cuvette (Non publié au JO)

Arrêté n°457 du 13 janvier 2012 déclarant d'utilité publique l'acquisition foncière et les travaux d'extension du domaine de l'école du 8 février 1964 de Makoua, département de la cuvette (Non publié au JO)

Arrêté n°335 du 12 janvier 2012 portant intégration et nomination de certains candidats de l'enseignement technique dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) en tête : M.MIAMBANZILA Redis Pacôme (Non publié au JO)

Arrêté n°336 du 12 janvier 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.GATSE Vanique (Non publié au JO)

Arrêté n°337 du 12 janvier 2012 portant intégration et nomination de certains candidats de l'enseignement primaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.KIBONGUI Mardolin Tilton Frank (Non publié au JO)