Textes de droit congolais

Arrêté n°840 du 20 janvier 2012 rectifiant l'arrêté n°93 du 25-02-2008, portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à Mme.ONANGA née NGUENONI Germaine (Non publié au JO)

Arrêté n°841 du 20 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006,2008 et 2010 de M.MAHINGA Jean Pierre, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°842 du 20 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.SAROUISSE Jean, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°843 du 20 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.PASSI Simon César, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°844 du 20 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.ITOUA Abel Valentin (Non publié au JO)

Arrêté n°845 du 20 janvier 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et 2010 de M.MALONGA Athanase, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°846 du 20 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de M.EBANGUE Paul, professeur des collèges de l'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement général) (Non publié au JO)

Arrêté n°847 du 20 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Melle.NSANA Pélagie, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°848 du 20 janvier 2012 portant promotion à deux au titre de l'année 2008 de M.SAMBA Ferdinand, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°849 du 20 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005, versement et bonification d'échelon de Melle.MIASSOUASSOUANA Bernadette, institutrice principale des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°850 du 20 janvier 2012 portant promotion au titre de l'année 2010 de M.MADOUMA Fidèle, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°851 du 20 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999, versement et bonification d'échelon de M.ICKAMA Jean Michel, instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°852 du 20 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005 et 2007 de M.BIKA Adolphe, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°853 du 20 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007,2009 et bonification d'échelon de M.OMBOUA Albert, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (régularisation) (Non publié au JO)

Arrêté n°854 du 20 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de Melle.MASSAMBA BAKAMBANANA Céline Adélaïde, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°855 du 20 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NKABA Philibert, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°856 du 20 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005 et 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : Mme.MONGO née AMBOUA-POUROU Adelaïde (Non publié au JO)

Arrêté n°857 du 20 janvier 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1988,1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et 2010 de M.ZOLA Albert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°858 du 20 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003,2005 et 2007 de certains intituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.MAKAYA François (Non publié au JO)

Arrêté n°859 du 20 janvier 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et versement de certaines institutrices des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) en tête tête : Melle.NGOUETE Alphonsine (Non publié au JO)