Textes de droit congolais

Arrêté n°3972 du 11 avril 2012 portant inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MBILAMPASSI Antoinette, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3973 du 11 avril 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.MBANDELE Raphaël, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3974 du 11 avril 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.KIBELOLO Alphonsine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3975 du 11 avril 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de M.DZONGOUAN François instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3976 du 11 avril 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.ITOUAD-OLELEBA Elise, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3977 du 11 avril 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.ITOUA Jean Joseph, commis principal contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°3978 du 11 avril 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.MALEKALA née ELINDA Monique, monitrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°3979 du 11 avril 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MANGABILI Yolande, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3980 du 11 avril 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.GANGA Germaine Raymonde, agent spécial principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3981 du 11 avril 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MASSOUMOU Genviève Marie Madeleine, institurice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3982 du 11 avril 2012 portant révision de la situation administrative de M.NGALEKIA Boniface, ouvrier chauffeur des cadres de la catégorie III, échelle 2 des personnels de services, admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°3983 du 11 avril 2012 portant versement, reclassement et nomination de Mme.OSSERE OKANDZE née OKOU Marie Françoise inspectrice adjointe des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers-SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°3984 du 11 avril 2012 portant versement, reclassement et nomination de Melle.BOURANDOU Bernadette inspectrice adjointe des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers-SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°3985 du 11 avril 2012 portant cessibilité d'une parcelle de terrain non bâtie, située au quartier OHADE, Makoua, département de la Cuvette (Non publié au JO)

Arrêté n°3986 du 11 avril 2012 portant cessibilité de certaines parecelles de terrain, situées dans la section K, quartier n°7 Kanguini-Owando, département de la Cuvette (Non publié au JO)

Arrêté n°3987 du 11 avril 2012 autorisant l'évacuation sanitaire de M.MABIKA Pierre Claver agé de 67 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°3813 du 10 avril 2012 portant engagement de certains candidats en qualité de secrétaire principal d'administration contractuel, en tête : M.MPOUKOUO MBON Destain (Non publié au JO)

Arrêté n°3814 du 10 avril 2012 portant engagement de Melle.BISSOUAKI Prisca Thècle Ghéraline, en qualité de secrétaire principal d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°3815 du 10 avril 2012 portant engagement de certains candidats en qualité de secrétaire principal d'administration contractuel, en tête : M.KABA Ghislsain Kevin Armel (Non publié au JO)

Arrêté n°3816 du 10 avril 2012 portant engagement de Melle.KAMBA KAMBISSI Raymonnde, en qualité de secrétaire principale d'administration contractuelle (Non publié au JO)