Textes de droit congolais

Arrêté n°6212 du 6 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.ITOUA Clément Sosthène, vétérinaire inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°6213 du 6 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques techniques (agriculture, développement rural) en tête : M.OBAMBI Léopold (Non publié au JO)

Arrêté n°6214 du 6 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de certains ingénieurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture et génie rural) en tête : M.LEBIKOU Raphaël (Non publié au JO)

Arrêté n°6215 du 6 juin 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.MAHOUKOU Fidèle, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°6216 du 6 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.NGOROT Alexandre, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (élevage), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°6217 du 6 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.GAMI Valérie Mélanie, conductrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°6218 du 6 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MAFOUENI LOUNANGOU Joseph, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°6219 du 6 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003,2005, 2007 et 2009 de M.MATINGOU Joseph, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°6220 du 6 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de M.MASSALA DZABA, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6221 du 6 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.MOUTANGO Thérèse, attachée des cadres de la catégorie I, échelle, 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6222 du 6 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de Melle.SOUSSA Thérèse, attachée des cadres de la catégorie I, échelle, 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6223 du 6 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NGOURA Dieudonné, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle, 2 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°6224 du 6 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.BANTOU Jean Macaire, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle, 1 des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°6225 du 6 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.YIMBA Henri, ingénieur des travaux des eaux et forêts des cadres de la catégorie I, échelle, 2 des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°6226 du 6 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005-2007 et 2009 de M.KOUMOU Louis, attaché des cadres de la catégorie I, échelle, 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6227 du 6 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.ANDO BOULA Emma Garodie, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle, 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6228 du 6 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.OMBELI Romain, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle, 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6229 du 6 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.GUENONI Marie, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle, 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6230 du 6 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005,2007 et 2009 de M.OBI Guy Emery, agent subalterne de bureau des cadres de la catégorie III, échelle, 3 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6231 du 6 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de Melle.KOUYIMBIKILA Caroline, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)