Textes de droit congolais

Arrêté n°6393 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.NGAMIYE NGOULOU Dominique, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6394 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.OMPOU Espine rodheza, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6395 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.OLINGOU Antoine, vétérinaire inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°6396 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MAKIMA André Steph, ingénieur des travaux d'élevage des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°6397 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.TATY-PITRA André Raymond, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°6398 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.ALOUNA Jean Pierre, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6399 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.OKIELI Estache, chauffeur des cadres de la catégorie III, échelle 3 des personnels de service (Non publié au JO)

Arrêté n°6400 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.ODZI ESSENAMA Sandrine Claudie, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6401 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.ONDELE Fernand Thibaud, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6402 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.BOUKAKA BOLOUKA Rusthichelly, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6403 du 8 juin 2012 portant renouvellement de l'agrément pour la réalisation des études ou des évaluations d'impact sur l'environnement du bureau d'études ENVIRONNEMENT GESTION DURABLE (Non publié au JO)

Arrêté n°6404 du 8 juin 2012 portant agrément pour la réalisation des études ou des évaluations d'impact sur l'environnement du bureau d'études GEEPS-CONSULTING sarl (Non publié au JO)

Arrêté n°6405 du 8 juin 2012 portant approbation de l'avenant à la convention d'aménagement et de transformation n°13 du 13 novembre 2002, pour la mise en valeur de l'unité forestière d'aménagement Kabo (Non publié au JO)

Arrêté n°6406 du 8 juin 2012 portant approbation de l'avenant à la convention d'aménagement et de transformation n°12 du 13 novembre 2002, pour la mise en valeur d'unité forestière d'aménagement Pokola et l'unité forestière d'exploitation Pikounda-nord (Non publié au JO)

Arrêté n°6407 du 8 juin 2012 portant approbation de l'avenant à la convention d'aménagement et de transformation n°14 du 13 novembre 2002, pour la mise en valeur d'unité forestière d'aménagement Loundoungou-Toukoulaka (Non publié au JO)

Arrêté n°6408 du 8 juin 2012 portant ouverture d'une caisse de menues dépenses d'un montant de neuf millions deux cent mille (9.200.000) francs CFA au profit de l'école nationale des sous-officiers de Gamboma au Ministère de la présidence, chargé de la défense nationale (Non publié au JO)

Arrêté n°6409 du 8 juin 2012 autorisant l'évacuation sanitaire d'Enfant OBA Dufrence Presnel Agé de 16 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°6260 du 7 juin 2012 portant engagement de certains candidats en qualité d'instituteur contractuel en tête : M.MOUNTOU Dieudonné (Non publié au JO)

Arrêté n°6261 du 7 juin 2012 portant engagement de M.OKOGNA OKABE Serge Brialy, en qualité d'agent spécial contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°6262 du 7 juin 2012 portant intégration et nomination de Melle.LUMUAMU MALANDA Paule Carthney dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)