Textes de droit congolais

Arrêté n°6353 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007, 2009 et versement de M.NSIETE Daniel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6354 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,1999,2000,2002,2004,2006, 2008,2010 et versement de M.LEBE Gilbertl, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6355 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004,2006, 2008,2010 de Melle.SOUZA BASSOUEKA Béatrice, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6356 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MADZOU Anselme Pierre, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6357 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de monsieurTCHIMBAKALA PANGOU Jean Claude, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6358 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2010 de M.MPOURAMO Emmanuel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6359 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de Melle.KOUMBA Simone, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6360 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 1988 de Mme.PEA née ENIANGA Marie, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6361 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006,2008 et 2010 de M.IPEMBA Abraham, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6362 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mme.MAKOSSO née MBOUMBA Véronique, économe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6363 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mme.MABIALA NGOULOU née KOULANDA Marie Colette, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers-SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°6364 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.BOUALA Abraham Restauré, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers-SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°6365 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.KISSAKILAMA François, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers-SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6366 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005, 2007 et 2009 de M.MAMPAHA MABIALA Raphaël, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers-SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6367 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006,2010 de M.NGUEYE, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers-SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°6368 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.TATY Sylvestre Jean Richard, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers-SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°6369 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MBANZOULOU Albert, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers-SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°6370 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2000,2002,2004,2006, 2008 et 2010 de M.MALANDA Jean Frédéric, contrôleur principal du travail des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers-SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°6371 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de monsieurONDEMBA Prosper, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6372 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MANANGOU Pierre, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)