Textes de droit congolais

Arrêté n°6480 du 11 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MAYIMOUNA NGANZALA Fridolain Blanchard, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6481 du 11 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.MILANDOU Pierre, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°6482 du 11 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.DZIKA, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°6483 du 11 juin 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°6293 du 23 novembre 1994, portant promotion au titre de l'année 1990 à trente (30) mois et trois ans des monitrices sociales (option : auxiliaire sociale) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (service social), en ce qui concerne Melle.MANGONGO... (Non publié au JO)

Arrêté n°6484 du 11 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006,2008 et 2010 de M.BOUMBA Christophe, agent technique des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6485 du 11 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005 et versement de M.MBAMA Guy Noël, infirmier diplômé d'Etat des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°6486 du 11 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MBARIKO-NGANA Jacques, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6487 du 11 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.KABI Joachim, administrateur en chef des cadres de catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6488 du 11 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2000,2002,2004,2006,2008 et 2010 de M.LECKAUD SANGUI, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°6489 du 11 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MILANDOU André, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6490 du 11 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de Melle.TSIKATIA Marie Noëlle, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6491 du 11 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.IBARA Alphonse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6492 du 11 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.NSONDE BIBILA Micheline, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6493 du 11 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.ONDONGO Pascal, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6494 du 11 juin 2012 accordant une indemnité représentative de congé payé à Melle.MAKOUALA Jeanne, dactylographe contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°6495 du 11 juin 2012 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.SANGHA Joseph, ouvrier contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°6496 du 11 juin 2012 accordant une indemnité représentative de congé payé à Mme.MIASSAKOULA née BANIAKINA Pauline, infirmière brevetée contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°6497 du 11 juin 2012 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.MADZOU-NSOUMOU, secrétaire principal d'administration contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°6498 du 11 juin 2012 accordant une indemnité représentative de congé payé à Mme.KAGNE née EMPOUYA Emilienne, aide soignante contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°6499 du 11 juin 2012 accordant une indemnité représentative de congé payé à Melle.MBOUKA Madeleine, commis principal contractuelle, retraitée (Non publié au JO)