Textes de droit congolais

Arrêté n°6464 du 11 juin 2012 portant révision de la situation administrative de M.NGOLO Jean Charles, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6465 du 11 juin 2012 portant révision de la situation administrative de M.GAMPION Jean Paul, maître d'hôtel des cadres de la catégorie II, échelle 2 des personnels de service (Non publié au JO)

Arrêté n°6466 du 11 juin 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NDALA Simon Athanase, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6467 du 11 juin 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.ONTSIA Vincent, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6468 du 11 juin 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MOANDA-GUIMBI Philippe, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°6469 du 11 juin 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MOUANDA Jérémie, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6470 du 11 juin 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.YOYO Alexis Romuald, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6471 du 11 juin 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.OWALA Brice Martial, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6472 du 11 juin 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.LEMBE Jeannette, adjoint technique de la statistique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6473 du 11 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005-2007 et 2009 de M.SAMBA Augustin, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6474 du 11 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006-2008 et 2010 de M.MOKOUTOU Gabin Sylvain, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6475 du 11 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MIAYITOUKOU André, inspecteur d'éducation physique et sportive, des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°6476 du 11 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.OFOULOU Jacques, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6477 du 11 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, et 2009 de Melle.BOKAKA Angélique, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6478 du 11 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MOUANA Jean De Dieu, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6479 du 11 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.GOVIELE Ambroise attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6480 du 11 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MAYIMOUNA NGANZALA Fridolain Blanchard, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6481 du 11 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.MILANDOU Pierre, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°6482 du 11 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.DZIKA, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°6483 du 11 juin 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°6293 du 23 novembre 1994, portant promotion au titre de l'année 1990 à trente (30) mois et trois ans des monitrices sociales (option : auxiliaire sociale) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (service social), en ce qui concerne Melle.MANGONGO... (Non publié au JO)