Textes de droit congolais

Arrêté n°6810 du 19 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.NGAKIEMI-ABONGUI Nadège Zita, maître d'éducation physique et soprtive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°6811 du 19 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.MOUMPASSI Florianne, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°6812 du 19 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2000,2002,2004,2006 et 2008 de certains maîtres adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) en tête : M.ANTCHINARD Jérôme (Non publié au JO)

Arrêté n°6813 du 19 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.ELION Paul, inspecteur principal des impôts des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°6814 du 19 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.OTSASSO Emmanuel André, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers-SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°6815 du 19 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005,2007 et 2009 de M.ETOMBE François, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financies -SAF-(trésor), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°6816 du 19 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.NGATALI Adèle Marie Jeanne, contrôleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°6817 du 19 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.MOUNA Audrey Estelle, comptable principale du trésor des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°6818 du 19 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NGTASIEBOU Mathurin, comptable principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°6819 du 19 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.NTIOU née NGALIKOUA Pascaline, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6820 du 19 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NZOUSSI Michel, professeur des lycées d'enseignement technique des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6821 du 19 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.MPOUNGUI Michek, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6822 du 19 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.LANDZI ABANZA Nedie, professeur tehnique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6823 du 19 juin 2012 portant promotion à deux ans titre des années 2006,2008 et 2010 de Melle.BIAMPANDOU Nupcia Hermine, institutrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6824 du 19 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005,2007 et 2009 de Melle.YELESSA Noëllie Régine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6825 du 19 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006,2008 et 2010 de M.KOUKANGUISSA Parfait Nicole, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6826 du 19 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005,2007 et 2009 de M.MBANZA Jean Florent, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6827 du 19 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de M.TSILOUONI Côme, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6828 du 19 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.OVIEOSSION Rosalie, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6829 du 19 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MOUANGA Alain Félix, ingénieur des travaux des eaux et forêts des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)