Textes de droit congolais

Arrêté n°6868 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.OUANDE Raymond, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°6869 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.FITY Jean Michel, contrôleur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°6870 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mme.NZAMBI née NGHOUMA FOUTOU Hortense, contrôleur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°6871 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.BAGAMBOULA Eugène, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (mines) (Non publié au JO)

Arrêté n°6872 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.BASSISSA Monique, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6873 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MACKITOU Jean Brice, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6874 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004,2006,2008 et 2010 de M.HOUMBA Honoré Gaspard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6875 du 20 juin 2012 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007,2009 et bonification d'échelon de M.LOPANZA François Abel, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°6876 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de M.DOUNIAMA OKOPO Martial, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6877 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.KIYINDOU Martin, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6878 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006,2008 et 2010 de M.NGAMAMBA NZIAKOLI Anatole, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6879 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006,2008 et 2010 de M.BAYINA Jean Maurice, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6880 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.LEMBOKOLO Médard, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6881 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008,2010 et versement de M.TCHIMBA Adolphe, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6882 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1987,1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007,2009, versement et reclassement de M.NTSIBA Jean Pierre, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°6883 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007,2009,2011, reclassement et bonification de M.MAKOUNDI Samuel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°6884 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.DISSIVOULOUD Jeanne Léontine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6885 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006,2008 et 2010 de M.MAYINGA Georges, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6886 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans titre des années 2008 et 2010 de Mme.KIPFOURI née NZEE-NDONG Colette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6887 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1987,1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007,2009 et versement de M.NGOULOU KINANA Joseph, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)