Textes de droit congolais

Arrêté n°6953 du 21 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de M.OSSIBI Antoine, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6954 du 21 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de M.NDOMBE Joseph, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6955 du 21 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de M.MAVOUNGOU Pierre Marie, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6956 du 21 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.EKOMISSA Bernard, vétérinaire inspecteur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°6957 du 21 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.IBENGUE Jean Michel, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°6958 du 21 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MALANDILA Daniel, ingénieur des travaux de développement rural des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°6959 du 21 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) - en tête M.OKOURI Victor (Non publié au JO)

Arrêté n°6960 du 21 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MALONGA Jean Paul, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°6961 du 21 juin 2012 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MIAMBANZILA Jacques, adjoint technique du machinisme agricole des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°6962 du 21 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.MONDZONGOYI Bédia Morline, conductrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°6963 du 21 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.GNAMALOZOLI EDINGUITAH Romaine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6964 du 21 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.BAZABIDILA Alphonsine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6965 du 21 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.ZOBANDOKI Aristide Elie Bernard, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6966 du 21 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.ITOUA Gabriel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6967 du 21 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.FOURIKA Serge Thierry, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6968 du 21 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.KILOUNGA Robert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6969 du 21 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de monsieurOGNANGUET-SAMBA Emmanuel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°6970 du 21 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.OKOMBI Daniel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6971 du 21 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.OMPOU Rodhez Claver, sous-intendant des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et économiques de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°6972 du 21 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BAYOUNDOUKILA Sebastien Nicaise, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)