Textes de droit congolais

Arrêté n°17361 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 2009 2000, 2002, 2004, 2006, 2008et 2010 (Non publié au JO)

Arrêté n°17362 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.ZOUBA Justin, instituteurde cadres de la catégorie II échelle (Non publié au JO)

Arrêté n°17363 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2009 et versement de M.MVOULA Aloïse institteur de cadres de la catégorie B, hiérarchie B, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie (Non publié au JO)

Arrêté n°17364 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 1999, 2001, 2003, 2005, 2009 et versement de M.MVOULA Aloïse institteur de cadres de la catégorie B, hiérarchie B, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie (Non publié au JO)

Arrêté n°17365 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.DOTABOUT Gaëtan, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17366 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.MASSAMBA Suzanne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des serle des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17367 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de Melle.GAMBOU Marie Joséphine, institutrice et versement de mademoiselleGAMBOU Marie Joséphine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I cadres de la catégorie II,... (Non publié au JO)

Arrêté n°17368 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.MOUSSOUO Marcelline, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services adminsitratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17369 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NGOMA Jean Ange Fernand, secrétaire de l'éducation nationale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services adminsitratifs et économiques (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17370 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.BIYENDOLO Sosthène Céline, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17371 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MIZONZA Guy Chabrel instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17372 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.ELOKOLE Gérard, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17373 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de M.BASSINDIKA Emmanuel, inspetcteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°17374 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 de M.MIETTE Armel Ulrich, inspetcteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°17375 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NGUIE DIT NGUEBALA Jean, inspetcteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°17376 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.DIAKABANA Bernard, inspetcteur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°17377 du 6 décembre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2011 et versement de M.AMOUNA Fousène, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (admiistration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17378 du 6 décembre 2012 portant inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MABOUROU Marie Claire, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°17379 du 6 décembre 2012 portant inscription au titre des années 2008 et 2010 de Mme.MAPAKA née NSOULOU Noémie, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°17380 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NGUELONGO Bénigne capitaine des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) admis à la retraite (Non publié au JO)