Textes de droit congolais

Arrêté n°17485 du 10 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.MBOYAKA Jean René Alain, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17486 du 10 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.BOKASSA Eustache (Non publié au JO)

Arrêté n°17487 du 10 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.MOUANDZA KOMBO Max Sylvère, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17488 du 10 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.MOUKOUBOUKA Jonas, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17489 du 10 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.KOUKIMINA Bernadin, inspecteur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17490 du 10 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MVOUAMA Urbain, inspecteur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17491 du 10 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MISSENGUE Gabriel, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17492 du 10 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.MAYINGA Françoise, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17493 du 10 décembre 2012 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et reclassement de M.NGOULOU Frédéric, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admis à... (Non publié au JO)

Arrêté n°17494 du 10 décembre 2012 portant versement, promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.OKOKO Abel Wilfrid Rodrigue, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17495 du 10 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.AMINA Anatole, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17496 du 10 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.GALIBA GATSE François, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17497 du 10 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.GONGUE Gaspard, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17498 du 10 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Mme.OKADINA née MOULOUNDA Vita Nissa, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17499 du 10 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NGANGOYE Michel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17500 du 10 décembre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 de M.BATOMISSA Alexandre, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°17501 du 10 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.KOUAKOUA Appoline Chantal, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17502 du 10 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010 de certains instituteursdes cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.MALANDILA Roverlah D'Evyldeire (Non publié au JO)

Arrêté n°17503 du 10 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.KOUKARILANDI Gilbert, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), (Non publié au JO)

Arrêté n°17504 du 10 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.OKO NGATSONGO, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)