Textes de droit congolais

Arrêté n°17616 du 11 décembre 2012 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MBIZI Adolphe (Non publié au JO)

Arrêté n°17617 du 11 décembre 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MBONGO Marie (Non publié au JO)

Arrêté n°17618 du 11 décembre 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.BOKOKO OLOY Melvichie Chimelle (Non publié au JO)

Arrêté n°17619 du 11 décembre 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.DEKONDZO EPENA Pulchérie (Non publié au JO)

Arrêté n°17620 du 11 décembre 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MABIALA Lucien (Non publié au JO)

Arrêté n°17621 du 11 décembre 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.NGOLO-APPA Philomène (Non publié au JO)

Arrêté n°17622 du 11 décembre 2012 portant intégration, titularisation et nomination de Melle.KOTTO-MACKITA Blanche Virginie, technicienne auxiliaire de laboratoire contractuelle dans les cadres réguliers de la fonction publique (Non publié au JO)

Arrêté n°17623 du 11 décembre 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête Melle.LOUBONDO Nely Patricia (Non publié au JO)

Arrêté n°17624 du 11 décembre 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête M.MALANDA Jean Marie (Non publié au JO)

Arrêté n°17625 du 11 décembre 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête Melle.NKOMBO-SANGA Judicaëlle (Non publié au JO)

Arrêté n°17626 du 11 décembre 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête Melle.NGOULOUBI Anastasie Justiline (Non publié au JO)

Arrêté n°17627 du 11 décembre 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête M.KOMBO Michel (Non publié au JO)

Arrêté n°17628 du 11 décembre 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête Melle.OKO Edwige Patricia Dominique (Non publié au JO)

Arrêté n°17629 du 11 décembre 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête Melle.IKIA NGALA Julie Raïssa (Non publié au JO)

Arrêté n°17630 du 11 décembre 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête Mme.NKOUNGA-MABIKA née KIMBEMBE Félicité (Non publié au JO)

Arrêté n°17480 du 10 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NZAMBA MOUNDANGA Sévérin Aristide, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17481 du 10 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.KIBANGOU Abel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17482 du 10 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de monsieurOKOUO Deyan Massive Jolly, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17483 du 10 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.SITA Fidèle, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17484 du 10 décembre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 de M.BAKISSI Paul, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)