Textes de droit congolais

Arrêté n°19538 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.MONGO Sébastien bety, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports). (Non publié au JO)

Arrêté n°19550 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.LEBELA Mélanie odette, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°19552 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.AKILABI Angèle, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°19558 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.NKOUCKA Didier alain Omer, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics). (Non publié au JO)

Arrêté n°19566 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.OYO Pierre, chargé de recherche des cadres de la catégorie A, hiérarchie I du corps des chercheurs et techniciens de recherche du personnel de la recherche scientifique. (Non publié au JO)

Arrêté n°19567 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de M.BABINDAMANA Emile, assistant technique de recherche des cadres de la catégorie B, hiérarchie I du corps des chercheurs et techniciens de recherche du personnel de la recherche scientifique. (Non publié au JO)

Arrêté n°19568 du 29 décembre 2012 portant avancement et versement de Mme.TAVOUKA née LONGO NGOMBI Gisèle Hortense, secrétaire principale d'administration contractuelle. (Non publié au JO)

Arrêté n°19573 du 29 décembre 2012 portant RCA de M.KINOUANI Jean Claude, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°19575 du 29 décembre 2012 portant RCA de M.BATOUALA Thaddée, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°19577 du 29 décembre 2012 portant RCA de M.ANGOSSINA Abraham, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports). (Non publié au JO)

Arrêté n°19581 du 29 décembre 2012 portant RCA de Melle.AGNOUKA-MONDO Irène Olga, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°19588 du 29 décembre 2012 portant RSA de Melle.NIANGUENGUE ELENGA Alda Liduine, secrétaire principale d'administration stagiaire des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°19589 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.NTARI Jacques, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°19602 du 29 décembre 2012 portant RSA de M.KIABIKA MAFIYA Robert, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°19605 du 29 décembre 2012 portant RCA de M.KIYOUNGUILA Ange, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports). (Non publié au JO)

Arrêté n°19607 du 29 décembre 2012 portant RCA de Melle.BADIENGUISSA Léa Clarisse, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°19611 du 29 décembre 2012 portant RCA de M.KIKABOU Antoine, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°19618 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Mme.BAKOUETELA née NKOUSSOU Jacqueline, agent technique des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique). (Non publié au JO)

Arrêté n°19619 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.LICKAYE MASSANE PEYA Phine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°19622 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.TANDOU-MOUMBENZA Jean Claude Valentin, ingénieur des travaux rurauxdes cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (génie rural). (Non publié au JO)