Textes de droit congolais

Arrêté n°20020 du 29 décembre 2012 portant RCA de M.NGOUALA Bernard, institteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°20025 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.OKANDZE Basile, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (information). (Non publié au JO)

Arrêté n°20031 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et bonification d'échelon de M.MABOTO Félix, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°20037 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.AYEKA OYENGA Martin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°20039 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.ANDEGUE Germain, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°20042 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NGOMA Prosper, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°20046 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs techniques adjoints des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique), en tête: M.DAHO MONDZO Ildevert jean Frédéric. (Non publié au JO)

Arrêté n°20055 du 29 décembre 2012 portant inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MASSENO Alfredine, instittutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°20057 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.LOUFOUA Adrien, maître d'EPS des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports). (Non publié au JO)

Arrêté n°20067 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.BAZOLOFOUA MBIZI David, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°20077 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.ITALY-YOKA LOUMBE, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor). (Non publié au JO)

Arrêté n°20078 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.NGOMA Dominique, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°20083 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 et 2010 de Melle.BATEKOUAOU Esperance Lydie Blanche, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes). (Non publié au JO)

Arrêté n°20096 du 29 décembre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2011 et versement de M.MAHOUKOU Michel Jean Philippe Clément, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°20099 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de certains ingénieurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniquees (techniques industrielle), en tête: M.MBANI Emmanuel Jacob. (Non publié au JO)

Arrêté n°20100 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MBILAMPASSI Cyprien, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics). (Non publié au JO)

Arrêté n°20101 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.DJEMISSI Hubert Raïssa Wensislas, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°20102 du 29 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.BAKALA Clément, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°20104 du 29 décembre 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NDALA Sidonie, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°20105 du 29 décembre 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.OMBESSA née BIZAMBA Thérèse, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)