Textes de droit congolais

Décret n°2013-301 du 1er juillet 2013 portant nomination du commandant du 4eme bataillon des chars légers de la 40eme brigade d'infanterie (Publié au JO 2013-28)

Décret n°2013-302 du 1er juillet 2013 portant nomination du commandant en second du groupement para commando (Publié au JO 2013-28)

Décret n°2013-303 du 1er juillet 2013 portant nomination du commandant du 114eme bataillon de réparation des automobiles et des engins blindés (Publié au JO 2013-28)

Décret n°2013-304 du 1er juillet 2013 portant nomination du chef d'état-major du commandament des écoles (Publié au JO 2013-28)

Décret n°2013-305 du 1er juillet 2013 portant nomination du commandant du centre d'instruction de Makola (Publié au JO 2013-28)

Décret n°2013-306 du 1er juillet 2013 portant nomination du commandant en second du centre d'instruction de Makola (Publié au JO 2013-28)

Décret n°2013-307 du 1er juillet 2013 portant nomination du chef d'état major du centre d'instruction de Makola (Publié au JO 2013-28)

Décret n°2013-308 du 1er juillet 2013 portant nomination du commandant en second chef d'état-major de l'école nationale des sous-officiers d'active (Publié au JO 2013-28)

Décret n°2013-309 du 1er juillet 2013 portant nomination du commandant en second de l'école militaire préparatoire général LECLERC (Publié au JO 2013-28)

Décret n°2013-310 du 1er juillet 2013 portant nomination du directeur du personnel militaire de l'état-major dela marine nationale (Publié au JO 2013-28)

Décret n°2013-311 du 1er juillet 2013 portant nomination du commandant du 336eme bataillon des fusiliers marins (Publié au JO 2013-28)

Décret n°2013-312 du 1er juillet 2013 portant nomination du chef d'état major du 336eme bataillon des fusiliers marins (Publié au JO 2013-28)

Décret n°2013-313 du 1er juillet 2013 portant nomination du directeur du personnel et de l'instruction civique de l'état-major de l'armée de terre (Publié au JO 2013-28)

Décret n°2013-314 du 1er juillet 2013 portant nomination du directeur des transmissions del'état-major général des forces armées congolaises (Publié au JO 2013-28)

Décret n°2013-315 du 1er juillet 2013 portant nomination du chef du grand quartier général de l'état-major général des forces armées congolaises (Publié au JO 2013-28)

Décret n°2013-316 du 1er juillet 2013 portant nomination du directeur départemental des renseignements militaires de la zone militaire de défense n°3 (Publié au JO 2013-28)

Décret n°2013-317 du 1er juillet 2013 portant nomination du commandant de la 22eme région militaire de défense de la zone militaire de défense n°2 (Publié au JO 2013-28)

Décret n°2013-318 du 1er juillet 2013 portant nomination du directeur du ravitaillement et de la maintenance des matériels du commandements de la logistique (Publié au JO 2013-28)

Décret n°2013-319 du 1er juillet 2013 portant nomination du chef d'état-major interarmées dela zone militaire de défense n°1 (Publié au JO 2013-28)

Décret n°2013-320 du 1er juillet 2013 portant nomination du chef d'état-major interarmées de la zone militaire de défense n°2 (Publié au JO 2013-28)