Textes de droit congolais

Arrêté n°12721 du 28 août 2013 portant promotion au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.BOUNGA Jean, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°12722 du 28 août 2013 portant promotion au titre des années 2006 et 2008 de certains professeurs techniques adjoints des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) - en tête : M.LOUBAKI Charles Edgard (Non publié au JO)

Arrêté n°12723 du 28 août 2013 portant promotion au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs techniques adjoints des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) - en tête : M.MAMPASSI MOUEME Georgette (Non publié au JO)

Arrêté n°12724 du 28 août 2013 portant promotion au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.MBADZI Christian, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12725 du 28 août 2013 portant promotion au titre des années 2010, 2012 et versement de M.LUAMBA Bernard, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°12726 du 28 août 2013 portant promotion au titre des années 22006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.MOUKESSI Jeanne, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°12727 du 28 août 2013 portant promotion au titre de l' année 2011 et versement de M.NSOUMOU Barthélémy, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°12728 du 28 août 2013 portant promotion au titre de l' année 2011 et versement de M.LILAKALI François, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°12729 du 28 août 2013 portant promotion au titre de l' année 2012 et versement de M.ANDZOUANA Eudes, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°1273 du 28 août 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Mme.SAMA née NGAHYENE Crésence Josépha, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12730 du 28 août 2013 portant promotion au titre des années 2010, 2012 et versement de M.NGUIE Fred Rostand, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12731 du 28 août 2013 portant promotion au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MOUYABI MPASSI Georges, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12732 du 28 août 2013 portant promotion au titre de l' année 2011 de M.MBENGOU Etienne, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12733 du 28 août 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MOUKILOU Guillaume, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12734 du 28 août 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Melle.SITA Annette Septinie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12735 du 28 août 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et bonification d'un échelon à M.DJEKALA Paul, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°12736 du 28 août 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MAGANGA Jean Flaubert, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12737 du 28 août 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.MATOKO LOUTAYA Angèle, économe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et économiques de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°12738 du 28 août 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.BIBILA Louis, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12740 du 28 août 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.EKALA ODZAGA Cympa, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)