Textes de droit congolais

Arrêté n°12694 du 28 août 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de Mme.KOUETETE née OLANDZOBO NGAKOSSO Gisèle, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12695 du 28 août 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de Melle.BEMAMA Natacha Emerancie, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12696 du 28 août 2013 portant promotion au grade à l'ancienneté au titre de l' année 2008 de M.NGOKABA Raoul, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12697 du 28 août 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de Melle.MFOURGA Mélanie, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12698 du 28 août 2013 portant versement, inscription au titre de l' année 2000 et promotion sur liste d'aptitude de M.MVINDOU André, secrétaire principal d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°12699 du 28 août 2013 portant versement, inscription au titre de l' année 2010 de Melle.ITOUA OMBOMA Shinita, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12700 du 28 août 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.ONGANIA Michaëlle Archipelle, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12701 du 28 août 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2012 et 2012 et versement de Mme.NDOUMBA née HOSSIE Pauline, assistante sociale principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (service social), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°12702 du 28 août 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.BIASSADILA NKOUEA Georgine, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (service social), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°12703 du 28 août 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.NTSIBA Florent, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°12704 du 28 août 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.NGOMA François, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (élévage) (Non publié au JO)

Arrêté n°12705 du 28 août 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.KOUMA Jean Louis, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°12706 du 28 août 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.OUANDE Ghislain Cyriaque, agent technique des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°12707 du 28 août 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.MBEKA Georgette, monitrice sociale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°12708 du 28 août 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2010 de M.NGOLI Basile, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12709 du 28 août 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de certains professeurs certifiés d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services asociaux (jeunesse et sports) - en tête : Melle.BOUKONDZO NKOUNGA Marie (Non publié au JO)

Arrêté n°12710 du 28 août 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.LOUBOTA Misère Emmanuel Rodrigue, professeur certifié d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°12711 du 28 août 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.BISSILA Henri, professeur certifié d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°12712 du 28 août 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.WALOUEKI Victor, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°12713 du 28 août 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.ADOUANA ADOUMOUE Alphonsine, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)