Textes de droit congolais

Arrêté n°12779 du 29 août 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.POUNGUI MAYIMA Grégoire, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12780 du 29 août 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011, bonification d'échelon et versement de M.KOKOLO MOUANDZA Bernard, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°12781 du 29 août 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.SADISSA Honoré Lucien, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12782 du 29 août 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MOUNGONDO Albert, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12783 du 29 août 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.TCHITEMBO Louis Marie, inspecteur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12784 du 29 août 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.ODIKI Jacqueline, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12785 du 29 août 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.KOUBEMBA Jacques, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12786 du 29 août 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MABIKA Joseph, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12787 du 29 août 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.MALONGA Faustin, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12788 du 29 août 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MBEDZIANGOYI André, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12789 du 29 août 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.BATANGOUNA Adolphine, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12790 du 29 août 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de maonsieur NGAFOURI François, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12791 du 29 août 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.GUIMBI Gaston, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12792 du 29 août 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.NTOTA Bernard, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12793 du 29 août 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Melle.MDOUNGA IBOUNA Béatrice, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12794 du 29 août 2013 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MAHOUNGOU Maurice, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12795 du 29 août 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.LOUFOUMA NGOUARI Jean Claude, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12796 du 29 août 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MASSAMBA Basile Philippe, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12797 du 29 août 2013 portant versement, inscription au titre de l' année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.MABELE née MANTSOUNGA Joséphine, institutricedes cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12798 du 29 août 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.MABOUNDOU BISSOUNGA Irène Patricia, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)