Textes de droit congolais

Arrêté n°12847 du 30 août 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.TOLISSA Bruno, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12848 du 30 août 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.BAYEKOLA Michel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12849 du 30 août 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MONGO Paul I, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12850 du 30 août 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MATANGOU Abel Mercure Maixent, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12851 du 30 août 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2007, 2009 et 2011 de Melle.MABANDZA Henriette, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12852 du 30 août 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et reclassement de M.NIAMBI PANGOU Fayette, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°12853 du 30 août 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.KAMI NGAKOSSO Albert, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12854 du 30 août 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.BIGEMI Christine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12855 du 30 août 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.BOUITY Adrien, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12856 du 30 août 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.LONGO Casimir, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12857 du 30 août 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, reclassement et versement de M.KOUBANGO Jean, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°12858 du 30 août 2013 portant inscription au titre de l' année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.NGOUEMBE née MOUTOULA Philomène, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12859 du 30 août 2013 portant au titre de l' année 2010 de M.MOULOSSY Marcel Carême instituteur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12860 du 30 août 2013 portant au titre de l' année 2010 de Melle.MOUNZEBOKELA Angélique, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12861 du 30 août 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.AMPHA Colette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12862 du 30 août 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.SAMBA Thibault Arsène, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12863 du 30 août 2013 portant inscription au titre de l' année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.NKODIA née moussansi Augustine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12864 du 30 août 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.IKABOLEMONI Martin, instituteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°12865 du 30 août 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.TINOU Philomène, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12867 du 30 août 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.NGOBON Angélique, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)