Textes de droit congolais

Arrêté n°13301 du 9 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 reclassement et versement de M.MOUANGA Jean Marie, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13302 du 9 septembre 2013 portant révision de la situation administrative de Mme.NIERE née NGANDZOUNOU EYENI Clarisse, secrétaire d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°13303 du 9 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.NGAMPE Louis, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13304 du 9 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.KILENDO KENGUI Serge, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13305 du 9 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.MOUMOKOLO Marie Hélène, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13306 du 9 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MABELE MIWOICO Aimé Claude Bernard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13307 du 9 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.BIANGOU NSOKO Véronique Chantal, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13308 du 9 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NTOUMBOU Guy Félicien, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13309 du 9 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MOULONGO Jean Georges André, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°13310 du 9 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.NTEKELA Jacques, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13311 du 9 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.PONGUI Richard Isidore, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13312 du 9 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.TSIAMA Portejoie Jean Aimé, professeur certifié d' EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13313 du 9 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.KILEBE BOKOLAKA Stella Francine, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13314 du 9 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 de Melle.OKANDZE MABOUERE Lostine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des servicesadministratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13315 du 9 septembre 2013 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 de M.MPASSI LONDET Boermans, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13316 du 9 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de Melle.ASSANA Angélique, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13317 du 9 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 et versement de M.ELONGO Philippe, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°13318 du 9 septembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2011 et versement de M.MBELANGANI Emile, attaché des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 2 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°13319 du 9 septembre 2013 accordant une bonification d'échelon à Mme.LOULENDO née BAMOKENA Hélène, technicienne supérieure de santé des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13320 du 9 septembre 2013 autorisant l'évacuation sanitaire de M.KABA Jean Louis (Non publié au JO)