Textes de droit congolais

Arrêté n°13445 du 11 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.NGOMA Marie Jeanne, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°13446 du 11 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.KINKENI Monique, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13447 du 11 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.NGOUARY Nathalie Virginei Marthe, agent spécial principal des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13448 du 11 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de certains professeurs adjoints d'EPS des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête : Melle.MAKITA Lydie Blanche Ursule (Non publié au JO)

Arrêté n°13449 du 11 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MIAYOKA Paul, administrateur des cadres de la catégorie I échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13450 du 11 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.OGNEKE NDOUONA Jean Louis, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13451 du 11 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009 et 2011 de M.SOUZA Jean Rufin, commis des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13452 du 11 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.BONGBEKA Jean Bruno, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°13453 du 11 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.ZALIMA Justin Romuald, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°13454 du 11 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.BOUKOUMOU Gervaise Brelle, agent spécial principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13455 du 11 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010 de M.BAZONZELA Edouard, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°13456 du 11 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture), en tête : M.MOUKOURY ONKA MBANIMI (Non publié au JO)

Arrêté n°13457 du 11 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 de M.MBADZA Salomon, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°13458 du 11 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.IMBOMBO NGOMA ONDOUMA Raïssa Blanche, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13459 du 11 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.SITA Serge Raphaêl, commis des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13460 du 11 septembre 2013 portant avancement et versement de M.NZOUZI-NSAKOU Laurent, professeur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°13461 du 11 septembre 2013 portant avancement et versement de M.MOUKASSA Gaston, instituteur principal contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°13462 du 11 septembre 2013 portant avancement et versement de Mme.ONONGO née KOYO Clémence, agent technique principal contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°13463 du 11 septembre 2013 accordant une indemnité représentative de congé payé à Melle.NGARI FOUTOU Marie Thérèse, commis contractuelle retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°13464 du 11 septembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.KOUZABIDILA Lucie Emilie (Non publié au JO)