Textes de droit congolais

Arrêté n°13519 du 12 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.ATIPO KOUD Stève, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13520 du 12 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.TOUNGOUKA Jean Marie Claude, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13521 du 12 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 de M.BIABAKAKA Philippe, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13522 du 12 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.SAH Marcel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13523 du 12 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.SOMBA Sosthène Vie-Claire, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13524 du 12 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MVOUROUMOBENA Alain Bienvenu, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13525 du 12 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010 de M.DEMASSOUET Justin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13526 du 12 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.NKOUNGA MAKOUANGOU Fernand Michel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13527 du 12 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.IPOLO OKADINA Jodelle Sandrine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13528 du 12 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2012 et versement de M.OMPA Jean Paul, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13529 du 12 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme.GANGA née MOUELA Aurélie Isabelle, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13530 du 12 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et bonification d'échelon et versement de M.NGOUKOULOU Jean Paul Léonard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13531 du 12 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NZABA Eugène, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13532 du 12 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010 et reclassement de M.NGOKION Dieudonné, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13533 du 12 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.BAHOUMINA Richard, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13534 du 12 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, bonification d'échelon et versement de M.KIVILI Patrice, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13535 du 12 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010 de M.SEHOSSOLO Antoine, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13536 du 12 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.LOUKOULA Marianne, institutrice des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13537 du 12 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mme.KOKOLO née NDOUMA Nathalie Marie Jeanne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13538 du 12 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Melle.NZOUMBA Carine Gertrude, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)