Textes de droit congolais

Arrêté n°14062 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.PASSI MOUBA Jonathan Remy, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14063 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.NGANGA Ignace, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14064 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008,2010, 2012 et versement de M.BINTSANGOU Roger Mask, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14065 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.OYOUA GAKALA Léonie, professeur technique adjoint des CET des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14066 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l année 2011 et versement de Melle.LOUBELO BANZOUZI Francine professeur technique adjoint des CET des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14067 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.MASSAMBA Arnaud Emard, instructeur principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14068 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.NSIETE Charles, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14069 du 19 septembre 2013 portant inscription au titre de l' année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.ENGAMBE née MOKANGA Mélanie, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14070 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MAMPASSI Martin, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14071 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et evrsement de M.MISSAMOU Guy Samuel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14072 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de certains greffiers enc hef des cadres de la catégorie I, échelle 2 du service judiciaire, en tête: M.FOUTOU Pierre. (Non publié au JO)

Arrêté n°14073 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.BADIA Pascal, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14074 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.MALEKA Dieudonnée, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14075 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.ELEMBA MOUABATA Rosy Grasilia, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14076 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.NDOUNGA Sébastien, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports). (Non publié au JO)

Arrêté n°14077 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MALHOUATA-NTSOMI Edouard, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14078 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.KOUROUDA Samuel, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics). (Non publié au JO)

Arrêté n°14079 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mme.SAMBA née MOUANGA NSONA Marie Jeanne, ingénieur des travaux ruraux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (génie rural). (Non publié au JO)

Arrêté n°14080 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.GAPO Philippe, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics). (Non publié au JO)

Arrêté n°14081 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.BASSANGUI KILOSSENGUE Destinée Bienvenue, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (travaux publics). (Non publié au JO)