Textes de droit congolais

Arrêté n°14029 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et bonification d'échelon et versement de M.MAFOUTA Simon Pierre, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°14030 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mme.KOUATOUKA née MONECKA Marie Alice professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14044 du 19 septembre 2013 portant inscription au titre de l' année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.OKOUNDOU Albertine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14045 du 19 septembre 2013 portant inscription au titre de l' année 2012 et versement de Mme.BASSEKA née MFOUEMOSSO Thérèse, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°14046 du 19 septembre 2013 portant versement, inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.LEMBO Pierre instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14047 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.MABETA Adrienne, instritutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14048 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux au titre des années 2005, 2007, 2009 de Melle.MBANEYA NGASSIELE Christelle, instritutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14049 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de madadame MBELOLO née NKIKELA Angélique, instritutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14050 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux au titre de l' année 2012 et versement de Melle.NSIMBA Marie Judith, instritutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14051 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.KIMVA NDZOBO Joséline Patricia, instritutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14052 du 19 septembre 2013 portant inscription au titre de l' année 2012 et versement de M.KISSIHOU Ptience, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14053 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.MOUKIETOU MOUKOKO Spria Christelle Eliane, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14054 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de maonsieur NGAMILLE Patrick, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14055 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de maonsieur KIBELOLAUD Roger, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°14056 du 19 septembre 2013 portant versement et nomination de Melle.AHOUSSOU EDUA Eliane Ayodèle, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°14057 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MOUALA Jean Aurélien, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14058 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.MOUABA Vianney Gaëtan, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14059 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.OSSETE NGAPOULA Pierrette,attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14060 du 19 septembre 2013 portant inscription au titre de l' année 2013, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mme.NGASSAKI née LINDA YOCKA Paulette Ida Gisèle, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14061 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.OKO Pichou Ernest, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)