Textes de droit congolais

Arrêté n°14394 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012, bonification d'échelon et versement de Melle.DIAMONEKA Jacqueline, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°14395 du 20 septembre 2013 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.KIYINDOU Sébastien, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14396 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.ITOUA Alexis, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14397 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.NZOULOULOU Isabelle Binevenue, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14398 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.MALOUNDAMA Joséphine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14399 du 20 septembre 2013 portant versement, inscription au titre de l'année 2010, promotion sur liste d'aptitude et bonification d'échelon de M.NKOUNKOU Etienne, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°14015 du 19 septembre 2013 portant concession de pension sur la caisse deretraite des fonctionnaires, à la veuve BAYINZABA née MOUANDZA MAKELE Charlotte (Non publié au JO)

Arrêté n°14016 du 19 septembre 2013 portant concession de pension sur la caisse deretraite des fonctionnaires, à la veuve NGOUAMOUBILI née TSOGO Marguérite (Non publié au JO)

Arrêté n°14017 du 19 septembre 2013 portant concession de pension sur la caisse deretraite des fonctionnaires, à la veuve MAKOUNDI née MOUSSAVOU Rosalie (Non publié au JO)

Arrêté n°14018 du 19 septembre 2013 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, aux orphelins de ELENGA Louis Bruno (Non publié au JO)

Arrêté n°14019 du 19 septembre 2013 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.BAZONZILA Georges (Non publié au JO)

Arrêté n°14020 du 19 septembre 2013 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve KOULOUNGOU née NSIMBA Elisabeth (Non publié au JO)

Arrêté n°14021 du 19 septembre 2013 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.MFINA Modeste Pepin (Non publié au JO)

Arrêté n°14022 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.KOMBO Félix, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14023 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NGATSE Germain, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14024 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MAKOSSO Zéphirin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14025 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.DAKOYI TOLI Gildas, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14026 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.MPALE MVOUSSIKA Césarine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14027 du 19 septembre 2013 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 2009, 2011 et bonification d'échelon de M.MAKOUKA Bienvenu Théodore, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A,hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à... (Non publié au JO)

Arrêté n°14028 du 19 septembre 2013 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mme.ZOUNGANY née MBOUBA MALONGA Javelyne, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)