Textes de droit congolais

Arrêté n°14172 du 20 septembre 2013 portant affectation de Melle.MAVOUNGOU Marich Ginalda, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration) (Non publié au JO)

Arrêté n°14173 du 20 septembre 2013 portant affectation de M.KIMBATSA MOUANDZA Charles, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration) (Non publié au JO)

Arrêté n°14174 du 20 septembre 2013 portant affectation de M.ENDZONGO Aimé Albert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14175 du 20 septembre 2013 portant affectation de M.NGUIMBI NGONDO Michel, attaché des douanes des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°14176 du 20 septembre 2013 portant affectation de M.NGAPOULA Christophe, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14177 du 20 septembre 2013 portant reclassement et nomination de Melle.EKASSA Chantal Clémence, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14178 du 20 septembre 2013 autorisant M.BOWAO Romuald Marion, conducteur principal contractuel de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture), à suivre un stage de formation à l'université Marien NGOUABI (UMNG) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°14179 du 20 septembre 2013 autorisant Melle.MVIRI HANDJUILA Sonia Céline, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration générale), à suivre un stage de formation à l' école normale moyenne d'administration (ENMA) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°14180 du 20 septembre 2013 autorisant Melle.ZALA Hortense Béatrice, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), à suivre un stage de formation à l' école normale des instituteurs (ENI) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°14181 du 20 septembre 2013 autorisant M.IWANGOU MOUKETO Yrele Patrict Le-Caurps, ingénieur d'agriculture des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture), à suivre un stage de formation à l'école nationale d'administration (ENA) de Lomé au Togo (Non publié au JO)

Arrêté n°14182 du 20 septembre 2013 autorisant M.ALLENGUI AYEKA Papin Igor Davince, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) à suivre un stage de formation à l'école internationale de Cotonou Dauphine (EIC-Dauphine) au Benin (Non publié au JO)

Arrêté n°14183 du 20 septembre 2013 autorisant M.MOKANA Jean Paul, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), à suivre un stage de formation à l'école nationale d'administration et de magistrature (ENAM) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°14184 du 20 septembre 2013 autorisant Melle.KIA-ONDJE Lino Edwige, vérificateur des douanes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (douanes), à suivre un stage de formation à l'école africaine de développement (EAD) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°14185 du 20 septembre 2013 autorisant M.MONDINZOKO Daniel, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistiques), à suivre un stage de formation à l'institut d'administration des entreprises (IAE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°14186 du 20 septembre 2013 autorisant Melle.NGALA NGORO Nelly, controleur principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration du travail), à suivre un stage de formation à l'institut d'administration des entreprises (IAE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°14187 du 20 septembre 2013 autorisant Melle.NDOUDI Emmanuel, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (travaux publics), à suivre un stage de formation à l' academie des beaux arts de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°14188 du 20 septembre 2013 accordant une indemnité répresentative de congé payé à M.BIDOUNGA-BANZOULOU Etienne, chauffeur contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°14189 du 20 septembre 2013 Autorisant le remboursement des frais de rapatriement de la depouille mortelle de M.MBOUSSOU Justin Blaise au profit de M.MANKAMPA N'GANGA Franck Thierry (Non publié au JO)

Arrêté n°14190 du 20 septembre 2013 Autorisant le remboursement des frais de rapatriement de la depouille mortelle de M.GAÏLA Joseph au profit de M.BIABELI André (Non publié au JO)

Arrêté n°14191 du 20 septembre 2013 Autorisant le remboursement des frais de rapatriement de la depouille mortelle de Mme.BEDOUE Véronique au profit de Mme.LISSOUBA DIBEBEKE Albertine (Non publié au JO)