Textes de droit congolais

Arrêté n°14539 du 24 septembre 2013 portant RCA de M.NZONDZOLO Etienne, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14540 du 24 septembre 2013 portant RCA de Melle.KODIA Solange, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14541 du 24 septembre 2013 portant RCA de M.ONDZIE Cyrille Séraphin, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14542 du 24 septembre 2013 portant RCA de M.EMBA Séraphin, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports). (Non publié au JO)

Arrêté n°14543 du 24 septembre 2013 portant RCA de M.ABAYE BAPOSSO Jacob, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14544 du 24 septembre 2013 portant RCA de Melle.DHELIE-NGALA Elise, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14545 du 24 septembre 2013 portant RCA de Mme.NKOKOLO née NKOUANZI MBOUABOUA Pauline, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes). (Non publié au JO)

Arrêté n°14546 du 24 septembre 2013 portant RSA de Melle.OMONOUE Henriette, agent technique de santé des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique). (Non publié au JO)

Arrêté n°14547 du 24 septembre 2013 portant RSA de Melle.LOUYA Judith Edwige Irmine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14548 du 24 septembre 2013 portant RSA de Melle.BAGNOUNGA-MOUANDA Véronique, commis des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), admise à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°14549 du 24 septembre 2013 portant RSA de M.MAPENGO Blaise Gabin, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14550 du 24 septembre 2013 portant RSA de Mme.TSIBA née BITOULOULOU-BAKOMBA Germaine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14551 du 24 septembre 2013 portant RSA de Melle.NTONTOLO Bernadette, dactylographe qualifiée des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14552 du 24 septembre 2013 portant RSA de M.ESSOULI Nicaise, commis des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14553 du 24 septembre 2013 portant RSA de Mme.LEWENZE née LEMAMY-KOULOUKILABA Irène, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14554 du 24 septembre 2013 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGOUMBA Serge parfait, maître d'EPS des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports). (Non publié au JO)

Arrêté n°14555 du 24 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MAKITI Antoine, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports). (Non publié au JO)

Arrêté n°14556 du 24 septembre 2013 portant ouverture d'une CAISSE DE MENUES DEPENSES d'un montant de vingt quatre millions quatre cent soixante mille (24.460.000) francs CFA au profit de la direction centrale du service de santé, au ministère à la présidence de la république, chargé de la défense nationale. (Non publié au JO)

Arrêté n°14557 du 24 septembre 2013 portant ouverture d'une CAISSE DE MENUES DEPENSES d'un montant de trois millions sept cent quatre vingt dix mille (3.790.000) francs CFA au profit de la direction des infrastructures, équipements et de la maintenance, au ministère de la santé et de la population. (Non publié au JO)

Arrêté n°14558 du 24 septembre 2013 portant ouverture d'une CAISSE DE MENUES DEPENSES d'un montant de un million cinq cent cinquante mille (1.550.000) francs CFA au profit de la direction des des ressources financières, au ministère de la santé et de la population. (Non publié au JO)