Textes de droit congolais

Arrêté n°14672 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.MIENANTIMA Euphrasie Marie Noëlle, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14673 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.KIELE Jean Victoire, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14674 du 25 septembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.NZALABANTOU Laurent, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14675 du 25 septembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2011 et versement de M.MASSANGASSA-NGOYI, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14676 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mme.MAMPOUMI née NKAMA, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14677 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.BAMBOUROU Isabelle, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14678 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.GANGA Corentin, lieutenant des douanes des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°14679 du 25 septembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.MAMPIEME NKOUA Jean de Dieu, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor). (Non publié au JO)

Arrêté n°14680 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.YOULA Jules, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports). (Non publié au JO)

Arrêté n°14681 du 25 septembre 2013 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.ONIANGUE Jean Michel, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14682 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.YELE LEBELA Gildas, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14683 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme.MOUSSOUANGA née BALONDONO Marguerite, secrétaire comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14684 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.PAPANDI Basile, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire. (Non publié au JO)

Arrêté n°14685 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.IKANGO Inès Lytricia, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14686 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.LOEMBA Jean Raphaël, greffier des cadres de la catégorie II, échelle 2 du service judiciaire. (Non publié au JO)

Arrêté n°14687 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de certains secrétaires d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête: M.LOLO Joseph. (Non publié au JO)

Arrêté n°14688 du 25 septembre 2013 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.ABIBO Marie, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14689 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture), en tête: M.BINDA-TOME Manuel de jésus. (Non publié au JO)

Arrêté n°14690 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de certains professeurs techniques adjoints des collèges des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique), en tête: M.GANGOUE Merles Des-Yles. (Non publié au JO)

Arrêté n°14691 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.BABINDAMANA Romuald, planton des cadres de la catégorie III, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)