Textes de droit congolais

Arrêté n°15140 du 2 octobre 2013 portant révision de la situation administrative de Melle.OSSIROKOULOU Faustine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15141 du 2 octobre 2013 portant révision de la situation administrative de M.MEKETEBE Jacques, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15142 du 2 octobre 2013 portant révision de la situation administrative de M.OTELET Tiburce Pascal, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15143 du 2 octobre 2013 portant révision de la situation administrative de Melle.OBILI APENA Moraise, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15144 du 2 octobre 2013 portant révision de la situation administrative de M.NGNAYI Constant, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15145 du 2 octobre 2013 portant intégration, titularisation, promotion à titre exceptionnel et versement de Melle.MISSOUNSA Eugénie Léa, dans les cadres des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15146 du 2 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de M.AHOUROUGA Thomas, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15147 du 2 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MATOLO Martine, monitrice sociale (option : auxiliaire sociale) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°15148 du 2 octobre 2013 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, aux orphelins de NDABANA NTEMAKALA (Non publié au JO)

Arrêté n°15149 du 2 octobre 2013 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve NDABANA NTEMAKALA née DZO-PEYA Mélanie (Non publié au JO)

Arrêté n°15150 du 2 octobre 2013 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve née KOUELASSAMIO Germaine (Non publié au JO)

Arrêté n°15151 du 2 octobre 2013 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.MAHOUKOU Lucien Venant (Non publié au JO)

Arrêté n°15152 du 2 octobre 2013 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve NGOMA née MATOLA Joséphine (Non publié au JO)

Arrêté n°15153 du 2 octobre 2013 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve NGOMA née NTONTOLO Victorine (Non publié au JO)

Arrêté n°15154 du 2 octobre 2013 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.LOUPE-DIABOUA Norbert (Non publié au JO)

Arrêté n°15155 du 2 octobre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.NGAMPHINI Abraham (Non publié au JO)

Arrêté n°15156 du 2 octobre 2013 portant rectificatif à l'arrêté n°7745 du 28 novembre 2007, portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en ce qui concerne Melle.MBOUATSETSE Brigitte (Non publié au JO)

Arrêté n°15157 du 2 octobre 2013 rectifiant l'arrêté n°15692 du 8 décembre 2011, portant engagement de M.NGAMPA Thomas, en qualité de commis contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°15158 du 2 octobre 2013 rectifiant l'arrêté n°1203 du 25 janvier 2012, portant engagement de M.OMBOU ODILON Gwadys en qualité de chauffeur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°15159 du 2 octobre 2013 portant rectificatif aux arrêté n°: 5741 du 7 septembre 2007 , 9140 du 29 décembre 2007 (Non publié au JO)