Textes de droit congolais

Arrêté n°15660 du 10 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 201, 2012 et versement de Mr OKOUALA Fred Chancel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15460 du 9 octobre 2013 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2011 et versement de Mr KOUMOU KOMBOWA Jonathan Simplice, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°15461 du 9 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr NKOURISSA Marie Joseph Honoré, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°15462 du 9 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr MAYILOU Joseph, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°15463 du 9 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr MAMALE Innoncent, inspecteur principal des douanes des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°15464 du 9 octobre 2013 accordant une bonification d'échelon à Mr NGATALI Patrice, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15465 du 9 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle MAMPOUYA Muriel Nelly, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15466 du 9 octobre 2013 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 de Mr IKITI David Amelberge, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15467 du 9 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mme DIAOUA née BAWAYILA Honorine, inspectrice de l'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15468 du 9 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr KENANDOKO Pierre, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15469 du 9 octobre 2013 portant inscription au titre de l'année 2012 promotion sur liste d'aptitude et versement de Mlle MBOUMA INGOBA Lydia Chantal, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15470 du 9 octobre 2013 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Mme LEBIKI née REDESSO Marie Louise, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15471 du 9 octobre 2013 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste de Mr MAKABOU Maurice, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15472 du 9 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr BAKITOULA Félix, instituteur principal des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15473 du 9 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr AFOUA Michel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15474 du 9 octobre 2013 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mlle NKONOKINA Jeanne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15475 du 9 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle KIAMBA Emilienne, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15476 du 9 octobre 2013 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mr KIKOLE Daniel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15477 du 9 octobre 2013 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle PMASSI Angèle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15478 du 9 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr ANTSOLO Jean Charles, instuteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)