Textes de droit congolais

Arrêté n°15640 du 10 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr YOKA Arsène, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°15641 du 10 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mlle NKOUSSOU Franck Augustine, attachée des services fiscaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°15642 du 10 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mlle MOUKENGA MOUGNEKA Danie Prisca, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15643 du 10 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mlle GAMBOU Antoinette, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15644 du 10 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr LOUMBOUZI Dominique, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15645 du 10 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr MAZILA François, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15646 du 10 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mlle MAVOUNGOU Rachel-Mamaille, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services et financiers -SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15647 du 10 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mlle NGUEDZA Angélique, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15648 du 10 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr NGUIE François Nestor, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15649 du 10 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mlle HOMPERAT Franckline, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15650 du 10 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mlle MOUTIMA Flore Corine, instructrice des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15651 du 10 octobre 2013 portant révision de la situation administrative de Mlle OSSEBI Bernadette, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15652 du 10 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr MALONGA WALINDO Lucien, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15653 du 10 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr TSIOULA Adrien, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15654 du 10 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr LEDIKA Fidèle, infirmier diplômé d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15655 du 10 octobre 2013 portant rectificatif à l'arrêté n°5797 du 3 septembre 1978, portant engagement de certains agents contractuels (ministère de l'enseignement primaire et secondaire), en ce qui concerne Mr KAMARA ASSANA (Non publié au JO)

Arrêté n°15656 du 10 octobre 2013 portant rectificatif à l'arrêté n°8757 du 9 juin 2011, portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) en ce qui concerne Mr NKOUNKOU Christ Corentin (Non publié au JO)

Arrêté n°15657 du 10 octobre 2013 portant rectificatif aux arrêtés n°3335 du 7 septembre 2000, 3339 du 7 septembre 2000, 3342 du 7 septembre 2000, 3266 du 30 août 2000, 3486-3883 du 18 octobre 2000, 4869 du 30 décembre 2000 (Non publié au JO)

Arrêté n°15658 du 10 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mr ELION Clément, vétérinaire inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°15659 du 10 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr OKOUBA Jean Jacques, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)