Textes de droit congolais

Arrêté n°17073 du 7 novembre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NZAOU Joseph, instituteur des cadres de la catégore B, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17074 du 7 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mme.DIAMESSO D'ALVA Marie Elvira, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17075 du 7 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, reclassement et nomination de M.KOUEDIATOUKA Prosper, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17076 du 7 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, versement et bonification d'échelon de Melle.LOUBAYI Simone, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17077 du 7 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.INGAMBA Marie Yvonne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17078 du 7 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.KINTANDA Eugène, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17079 du 7 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 de M.KIMBATSA Christian, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17080 du 7 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.MAKILA Monique, institutrice des cadres de la catégorie B, hiarachie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17081 du 7 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.BOUKAZOULELE Eugénie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17082 du 7 novembre 2013 portant promoiton à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MIKALA Jean Patrice, professeur certifé d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17083 du 7 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.MOUKOMBI MABIKA Ghislain Aymard, professeur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17084 du 7 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.MATETA AFRANGIDE Ima Maïka, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17085 du 7 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.ONOTSOU Julienne, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17086 du 7 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.NZAMBA BOUVEKA Darius Charles, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°17087 du 7 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.IWANGA Emma Micheline, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17088 du 7 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.ATSANGO Norbert, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17089 du 7 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.GOKEMAKA Jean Grégoire, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17090 du 7 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de certains conseillers des affaires étrangères des cadre de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire, en tête : M.BOUZANDA Barthelemy (Non publié au JO)

Arrêté n°17091 du 7 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.BAROBAFOULA Aimé François, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17092 du 7 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.MIERE Isabelle Rosine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)