Textes de droit congolais

Arrêté n°17197 du 8 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de M.OFOULAKOUA Célestin, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17198 du 8 novembre 2013 portant promotion au titre des années 2010, 2012 et versement de M.BANZOUZI Stève Giscard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sciaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17199 du 8 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.MADIELE MABIKA Aimé Bertrand, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17200 du 8 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et bonification de M.KIMPOUKA Félix, professeur des collèges d'enseignement générale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17201 du 8 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.FILA Albert, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17202 du 8 novembre 2013 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur d'aptitude et versement de M.NGAKA Bernard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17203 du 8 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.ELENGA Sophie, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17204 du 8 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, bonification d'échelon et versement de M.AMBATSIAM Salomon, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17205 du 8 novembre 2013 portant rectificatif à l'arrêté n°1089 du 26 février 2009, portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Melle.ANGONGA Anastasie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17206 du 8 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.DENDZO Mathias, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17207 du 8 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.OYO Véronique, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17208 du 8 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 de M.BOMANDOU Célestin Gomez, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17209 du 8 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.NYANGA ELENGA André, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (mine) (Non publié au JO)

Arrêté n°17210 du 8 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.KINFOKO Dieudonné, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17211 du 8 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.LENGUELE NGAMBOU Ghislaine, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°17212 du 8 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.BOUANGA Jcqueline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17213 du 8 novembre 2013 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et 2012 de Mme.SIENDE née MABELE Albertine, agent spécial des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2013-695 du 8 novembre 2013 portant rectificatif au décret n°2012-91 du 1er mars 2012, portant intégration et nomination de certains dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique), en ce qui concerne M.NGOLO KOMEO Henri Fabre (Non publié au JO)

Décret n°2013-696 du 8 novembre 2013 portant rectificatif au décret n°2005-453 du 18 octobre 2005, portant intégration et nomination de certains élèves professeurs certifiés d'éducation physique et sportive dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), en ce qui concerne M.BILOMBO Eric Lesir... (Non publié au JO)

Décret n°2013-697 du 8 novembre 2013 portant rectificatif au décret n°2011-31 du 26 janvier 2011, portant intégration et nomination de M. MENANZALA MIAMBAN Eymard admis au test de recrutement dans le domaine de l'économie forestière les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)