Textes de droit congolais

Arrêté n°17782 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.EBOUNGOU Rodrigue, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17783 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.BOUKAKA Etienne Raisner, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17784 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.KABAT Armand Denis, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17785 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.MISSAMOU Pierre, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°17786 du 21 novembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.NKOUNKOU Joseph, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°17787 du 21 novembre 2013 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.MABIALA Edouard, secrétaire principal d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°17788 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.TCHILOEMBA TCHIZINGA Nagège Lydie, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17789 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.BOMEKOUNDOU EMIKI Thibaut Davy, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17790 du 21 novembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2011 de M.YOULA Michel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17791 du 21 novembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2012 et versement de M.NITOUANGANA Jean Médard, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17792 du 21 novembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2012 et versement de Melle.SAMBA Odile, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17793 du 21 novembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2012 et versement de M.APARA Paul, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17794 du 21 novembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.TATY Benjamin, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17795 du 21 novembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2012 et versement de M.KIMBOUALA Rubens, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17796 du 21 novembre 2013 portant autorisation d'exploitation d'un hôtel à M.EL HAGE Moustapha (Publié au JO 2013-48)

Arrêté n°17797 du 21 novembre 2013 portant autorisation d'exploitation d'un hôtel à M.TCHIKAYA-MANGAFOU Didier (Publié au JO 2013-48)

Arrêté n°17798 du 21 novembre 2013 portant autorisation d'exploitation d'un hôtel à M.LOUHOUAMOU Jacques (Publié au JO 2013-48)

Arrêté n°17799 du 21 novembre 2013 accordant une indemnité représentative de congé payé à Melle.LOUSSANGUI Albertine, agent subalterne des bureaux contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°17800 du 21 novembre 2013 portant avancement et versement de M.BOKOULA César Appolinaire, instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°17801 du 21 novembre 2013 portant rectificatif à l'arrêté n2343 du 21 février 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en ce qui concerne M.MIERNDA Eric (Non publié au JO)