Textes de droit congolais

Arrêté n°20138 du 30 décembre 2013 portant nomination des prestataires du CMA-CETA de Makoua dans le département de la Cuvette au titre de l'année scolaire 2004-2005 en tête MBOU André (Non publié au JO)

Arrêté n°20139 du 30 décembre 2013 portant nomination des prestataires dans certains établissements du ministère de l'enseignement technique et professionnel au titre de l'année scolaire 2003-2004 en tête KINANGA MADIETA Brigitte (Non publié au JO)

Arrêté n°20144 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.NGOUBILI Saturnin Kévin, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20147 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.GAMPANI Bsile (Non publié au JO)

Arrêté n°20152 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.NGANGA Sébastien, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20156 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mme.NOMBO MAKAYA née NZAOU Cécile, sous- intendante des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et économiques de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°20157 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.NKELETELA Marie Jeanne, sous- intendante des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et économiques de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°20158 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.BILANDI Jean, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20161 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.LAMBA Marcel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20164 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.KINSIONA KIA BAKEYITA Léon, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20167 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MATONDO NDAMBA Gaston, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20169 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.NGUIMBI André, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20170 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.TAMBA BANIMBA Sabine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20171 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mme.MBIKA née MOUKENTO KOUNGA, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20174 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.ONDELE GALA Natacha, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20175 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.BOUANGA MAKITA Aude Christelle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20177 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.KIMPALA BABINGUI Blanche, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20179 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.NKENGUE MAKOUANGOU Romaine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20181 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.LOUMBOTO BOSSEMBO Judith, économe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et économiques de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°20182 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de certains ingénieurs des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) : en tête M.DZABA - BOUNGOU Benjamin (Non publié au JO)