Textes de droit congolais

Arrêté n°19512 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MASSOUKOU Gabriel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19513 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.BATEKOUAOU Grégoire, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19514 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.DIAMBOMBA Pierre Auguste, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19515 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.MASSOUAMA MANKANZA Ida, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19516 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.MIZERE née BAKANIKINA Adolphine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19518 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009 et 2011 de Melle.MABIALA KIFOUANI Léontine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19519 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.KIANIMBOU Caroline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19522 du 30 décembre 2013 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 de Melle.OUNOUNOU Marie Thérèse, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services administratifs et financiers SAF (administration générale),... (Non publié au JO)

Arrêté n°19525 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.MALATOU MASSAKA Hélène, ingénieur des travaux de la statistique des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services de la statistique (Non publié au JO)

Arrêté n°19529 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mme.MBON née OKANDZE Françoise, commis des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers - SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°19532 du 30 décembre 2013 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve OPOTIKALA née DIMI Emilienne (Non publié au JO)

Arrêté n°19534 du 30 décembre 2013 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.MANGOUABA BOKOYO Calixte Macalien (Non publié au JO)

Arrêté n°19535 du 30 décembre 2013 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à Mme.YOUHOUVOULOU NGABE née NGOMBI Monique (Non publié au JO)

Arrêté n°19538 du 30 décembre 2013 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.NKOUNKOU Guy Evariste (Non publié au JO)

Arrêté n°19542 du 30 décembre 2013 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.MOUKENGUI Joël (Non publié au JO)

Arrêté n°19543 du 30 décembre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.SAMBA SITA Cécile, journaliste niveau II des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services de l'information (Non publié au JO)

Arrêté n°19545 du 30 décembre 2013 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve NGAKOSSO née OBONGO Antoinette Clarisse (Non publié au JO)

Arrêté n°19546 du 30 décembre 2013 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve GOMA née KETTY Germaine (Non publié au JO)

Arrêté n°19547 du 30 décembre 2013 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.DZONDA KOUAMALA André (Non publié au JO)

Arrêté n°19549 du 30 décembre 2013 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.KISSAMA Antoine (Non publié au JO)