Textes de droit congolais

Arrêté n°471 du 31 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mme.BILEKO née NGABOU DIAMONIKA Antoinette, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°472 du 31 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.MABIALA Antoine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°473 du 31 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.BACKOUMA Jean Claude Célestin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°474 du 31 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MATOKO Jean Mamert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°475 du 31 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MAPASSI Albert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°476 du 31 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MBOU Sabin, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°477 du 31 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010 et 2012 de M.KOUTOUNDA NKOUKA Paul Roger, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°478 du 31 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MFERE Modeste, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°479 du 31 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.ONGUELE Raphaël, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°480 du 31 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010 et bonification d'échelon et versement de M.MBOSSA Joseph, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°481 du 31 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.LOUSSAKOU François, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°482 du 31 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de Mme.HAZA KODIA née SOUKAMA MANANGA Béatrice, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°483 du 31 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MALONGA Marc, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°484 du 31 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012, versement et bonification d'échelon de Melle.NKOUSSOU Marie Jeanne, institutrice prinipale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°485 du 31 janvier 2014 portant versement, inscription aupromotion au titre de l' année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de M.MIANDZOUKOUTA Alphonse, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°486 du 31 janvier 2014 portant inscription aupromotion au titre de l' année 2010, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mme.NGORO née BOHO Simone, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°487 du 31 janvier 2014 portant inscription au promotion au titre de l' année 2010, promotion sur liste d'aptitude et versement de Melle.SAMBA Adèle, institutrice du préscolaire des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°488 du 31 janvier 2014 portant inscription au promotion au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.ELAKA Julienne, institutrice du préscolaire des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°489 du 31 janvier 2014 portant inscription au promotion au titre de l'année 2010, promotion sur liste d'aptitude de M.MPASSI Jeanet versement de institutrice du préscolaire des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°490 du 31 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.MANIONGUI Gracia Adrienne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement (Non publié au JO)