Textes de droit congolais

Arrêté n°693 du 5 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MAVOUNGOU Zéphirin, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°694 du 5 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 de M.LOUBINDI Zéphirin, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°695 du 5 février 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et 2011 de M.MAPAKOU Antoine, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°696 du 5 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.LIKIBI Jean Claver, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°697 du 5 février 2014 portant inscription au titre de l' année 2011 promotion sur liste d'aptitude et versement de Mme.NZAMBI BOURANGOU née MBOUTSI Julienne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°698 du 5 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de Melle.BAKOUMBA Clémentine, instituteur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°699 du 5 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de Melle.SILENO MATONDO Isabelle, institutrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°700 du 5 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MAFOUMBA Adam, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°701 du 5 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MABIALA NIAMBI Etienne, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°702 du 5 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.NZENGOMONA Monique, instituttrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°703 du 5 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.OSSEBI PAGANHY Brozeve, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°704 du 5 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2009, 2011 et versement de Melle.MOUKIETOU Marie Rose, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°705 du 5 février 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.ADZABI André Cyrille, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°706 du 5 février 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.EFIRILO GALEKOUA Mathias, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°707 du 5 février 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.IKOUMA MOUANDINGA Charlotte, agent subalterne de bureau des cadres de la catégorie III, échelle 3 des personnels de service (Non publié au JO)

Arrêté n°708 du 5 février 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MOUKOKO MBOUNGOU Roland Chanel Junior, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°709 du 5 février 2014 portant avancement de M.ELENGA Gilbert, instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°710 du 5 février 2014 portant révision de la situation administrative de M.ONDONGO Guy Fortuné Simplice, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°711 du 5 février 2014 autorisant l'évacuation sanitaire de M.FILA MBOMBOLO Kiminou (Non publié au JO)

Arrêté n°712 du 5 février 2014 autorisant l'évacuation sanitaire de Melle.KAMA NTSOUMOU Raïssa (Non publié au JO)