Textes de droit congolais

Arrêté n°855 du 7 février 2014 portant inscription promotion au titre de l' année 2003 promotion sur liste d'aptitude et versement de Melle.TSO Henriette, secrétaire d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°856 du 7 février 2014 portant inscription au titre de l' année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.MBAKOU Jean Valère, greffier principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 du service juridiciaire (Non publié au JO)

Arrêté n°857 du 7 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de certains conseillers des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire en tête : M.GUILLOND Aimé Clovis (Non publié au JO)

Arrêté n°858 du 7 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de certains conseillers des affaires étrangères des cadres de la catégorie II, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire en tête : M.OKOULATSONGO Guy Jean Claude (Non publié au JO)

Arrêté n°859 du 7 février 2014 portant promotion au titre de l' année 2010 de Melle.NGAMIN Denise, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°860 du 7 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.MABOUTA Ida Bienvenue, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°861 du 7 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.BINIAKOUNOU Levy, inspecteur d' EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°862 du 7 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.PANZOU Sylvie Edwige, professeur adjoint d' EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°863 du 7 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.BAYOULOULA Zeraline Blanche, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°864 du 7 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.OBAMBI Jean, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°865 du 7 février 2014 portant inscription au titre de l' année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de Melle.NGOULOUBI Bertine, journaliste niveau I des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°866 du 7 février 2014 portant inscription au titre des années 2009, 2011 et versement de M.NGASSEMBO Adolphe, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (eaux et forêts) - admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°867 du 7 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et 2012 de Melle.NZOUMBA Elisabeth, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°868 du 7 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.PEMBE Charlotte, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°869 du 7 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de maonsieur MOUNKALA Olivier Richard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°870 du 7 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de maonsieur MOUTSOUKA Guy Aimé, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°871 du 7 février 2014 portant attribution à la société Commerciale et Industrielle d'une autorisation de propection pour le fer dite Tsinguidi (Publié au JO 2014-08)

Arrêté n°872 du 7 février 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.NDEBANI Joséphine, comptable des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°714 du 6 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.ENGAMBE BOULE Joseph, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°715 du 6 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NDENGANI Adolphe, administeur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)