Textes de droit congolais

Arrêté n°902 du 10 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mme.DZALAMOU née MOUMPALA Jacqueline, ingénieur des cadres e la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°903 du 10 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010 de certains conducteurs principaux des cadres e la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture), en tête M.NGANGA Noé (Non publié au JO)

Arrêté n°904 du 10 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2002, 2006, 2008 et 2010 de M.KIMPALOU Justin, professeur des lycées des cadres e la catégorie I, échelle 1 des services services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°905 du 10 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de monsieurMOKONGA Raphaël, administrateur en chef des cadres e la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°906 du 10 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2009, 2011 et versement de M.SALABIAKOU Max Eloi, adjoint technique des cadres e la catégorie B, hiérarchie Ides services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°907 du 10 février 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et 2012 de Mme.KOULESSI née N'ZAOU Perpetue, secrétaire d'administration des cadres e la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF (administration... (Non publié au JO)

Arrêté n°908 du 10 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 det versement de Melle.AMOUNA Stella Syvia, secrétaire d'administration des cadres e la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°909 du 10 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.IKIEL Hyancinte, professeur adjoint d'EPS des cadres e la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°910 du 10 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.KAKAYA OHOUSSY, professeur adjoint d'EPS des cadres e la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°911 du 10 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.BIBOUSSI Bernard, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°912 du 10 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.KIMBATSA Nina Agathe, maître d'EPS des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°913 du 10 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.TUTUANGA Georges, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°914 du 10 février 2014 portant promotion au grade superieur au choix au titre de l' année 2009 de Mme.ALEBA née OLHONA Emilie Nicole, inspectrice, des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°915 du 10 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de Melle.BAZEBIDIA Antoinette, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°916 du 10 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de M.NZOUZI Anatôle, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°917 du 10 février 2014 portant promotion au grade supérieur à l'ancieneté au titre de l' année 2011 et versement de M.MOUSSITOU Kadi Gaston, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°918 du 10 février 2014 portant promotion au grade supérieur à l'ancieneté au titre de l' année 2005 et versement de Melle.MIALOUNGUILA Béatrice, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°919 du 10 février 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BOLONDZA PEA Thérèse Ida, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des saf (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°920 du 10 février 2014 portant promotion au titre des années 2010, 2012 et versement de M.ATIPO Rémi Serge, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des saf (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°921 du 10 février 2014 portant promotion au titre de l' année 2011 et versement de M.MBIKA Gaspard, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des saf (administration générale) (Non publié au JO)